Mentions Légales

En vigueur au [01/01/2026]

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site de HRASARKOS les présentes mentions légales.

1. Éditeur du Site

Le présent site est édité par :

  • Nom et Prénom : Hrair KEUSSEYAN (agissant sous le nom d'artiste HRASARKOS)

  • Statut : Artiste-Auteur

  • Adresse du domicile / atelier : 2 route de Rebais, 77510 Doue, France

  • Numéro SIRET : 51964432200025

  • Numéro d'ordre Maison des Artistes : K322726

  • Assujettissement : L'éditeur est assujetti au régime social des artistes-auteurs.

Coordonnées de contact :

  • Email : contact@hrasarkos.org

    Téléphone : 0671375933

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Monsieur Hrair KEUSSEYAN.

3. Hébergement du Site

Le site est hébergé par la société Squarespace Ireland Ltd.

  • Adresse : Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, Irlande

  • Téléphone : +353 1 905 8597

  • Site web : squarespace.com

4. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

  • Œuvres : Toutes les reproductions des œuvres d'art (peintures, sculptures, visuels) présentées sur ce site sont des créations originales de HRASARKOS (Hrair KEUSSEYAN) et sont protégées au titre du droit d'auteur (Code de la Propriété Intellectuelle).

  • Contenu du site : La structure générale, ainsi que les textes, graphiques, images et sons composant ce site sont la propriété de l'éditeur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'auteur. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Données Personnelles (RGPD)

Dans le cadre de la vente d'œuvres ou de la prise de contact, l'éditeur peut être amené à collecter des données personnelles (Nom, email, adresse de livraison).

  • Responsable du traitement : Hrair KEUSSEYAN.

  • Finalité : Gestion des commandes, relation client, facturation.

  • Droits : Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, contactez-nous à : contact@hrasarkos.org.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu directement avec l'artiste, le client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.